J.O. 6 du 8 janvier 2005
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Arrêté du 17 décembre 2004 portant reconnaissance de la qualification d'architecte
NOR : MCCL0400998A
Par arrêté du ministre de la culture et de la communication en date du 17 décembre 2004, M. Bernard Boulangeot, né le 11 octobre 1946, demeurant Le Fraytet, 47150 Montagnac-sur-Lède, est reconnu qualifié en vue de son inscription au tableau régional de l'ordre des architectes, en application du 2° de l'article 10 de la loi no 77-2 du 3 janvier 1977 sur l'architecture.